Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Sylvain Sismondi,
Entrepreneur individuel (autoentrepreneur),
Immatriculé sous le numéro de SIRET : 510 964 778 00029
Adresse du siège : 2 bis rue Nungesser et Coli 92310 Sevres
Adresse email : info@nettoyagehorsnorme.fr
Téléphone : 01 89 71 98 53
Directeur de la publication : Sylvain Sismondi

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) en application de l’article L123-1-1 du Code de commerce.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.nettoyagehorsnorme.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logo, charte graphique, structure du site, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Nettoyage Hors Norme, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nettoyage Hors Norme.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies sur le site sont nécessaires à la gestion des demandes des utilisateurs (devis, formulaire de contact, etc.). Ces données sont exclusivement réservées à l’usage interne de Nettoyage Hors Norme.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité des données vous concernant.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@nettoyagehorsnorme.fr

Les données personnelles sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessus.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.

5. Cookies

Lors de votre visite sur le site, des cookies peuvent être automatiquement installés sur votre navigateur. Ces cookies permettent notamment d’améliorer votre expérience utilisateur, de réaliser des statistiques de navigation ou de proposer des contenus adaptés.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

6. Responsabilité

Nettoyage Hors Norme s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Nettoyage Hors Norme ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.